Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE
/
JDM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JDM
FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE, Société d'économie mixte locale à forme anonyme

Numéro de dépôt :
3471647
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2026
JDM de FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE

Présentation de la marque JDM

Déposée le 22 décembre 2006 par la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE domicilié(e) 15, rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 121 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque JDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JDM arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ , HEULIEZ , , , , , HEULIEZ


FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE, Société d'économie mixte locale à forme anonyme - 15, rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France - SIREN 798121521


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 30 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°700668 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700670 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649940 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 6 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720787 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.